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Éleveurs et administration :
des rapports longs, compliqués et démotivants…
Didier Leportois -
Vice-président CDE
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n 1992, après une douzaine d’années d’interruption de mes activités d’élevage d’oiseaux pour cause d’études puis d’installation professionnelle, je décidai de reprendre le fil de cette passion qui me tenait depuis ma très jeune enfance. Et je découvrais un contexte administratif totalement catastrophique. Là où les seules limites étaient celles de la volonté de l’éleveur et les moyens qu’ils souhaitaient accorder à son hobby, le législateur avait imposé un carcan insupportable : tout détenteur d’animal d’espèce non domestique, quelle qu’en soit la nature et quelque soit le nombre de spécimens détenus, devait obtenir un certificat de capacité à l’élevage desdites espèces et une autorisation d’ouverture d’établissement pour ses installations.
Contrôles, gardes à vue, saisies, procédures semblaient devoir conduire irrémédiablement notre activité à la disparition. C’était le temps de la prohibition, de l’inquisition, de la traque à l’éleveur considéré alors comme un collectionneur responsable par ses demandes insatiables, du déclin des populations animales sauvages. Les associations d’éleveurs, comme frappées de sidération, restaient totalement inaudibles et désorganisées face à ce cataclysme, au point même que les pouvoirs publics ignoraient jusqu’à leur existence. Seuls quelques opportunistes, attirés par les lumières du pouvoir, grenouillaient dans les bureaux du Ministère de l’Environnement, en quête d’une reconnaissance personnelle acquise au prix du naufrage de l’aviculture française. Je décidai d’agir au sein du CDE, avec plusieurs objectifs :
- Briser la chape de plomb qui était en train de s’abattre sur nous, et contraindre par la contestation les pouvoir publics au dialogue avec les associations représentatives.
- Promouvoir l’avènement d’un cadre juridique équilibré entre droits et devoir de l’éleveur, qui nous accorde une reconnaissance et un statut tout en faisant échec aux atteintes potentielles aux populations animales sauvages.
- Organiser notre activité, proposer des protocoles permettant à l’aviculture amateur d’être actrice de la protection des populations aviaires sauvages à travers des pratiques et une éthique stricte et donc respectées voire encouragées par les pouvoirs publics.
L’ensemble devant s’appliquer avec la plus grande légèreté compatible avec les objectifs, us égard à ce que l’aviculture ne devait pas cesser d’être, c’est-à-dire une activité de loisir. La mobilisation a été totale contre les tenants d’une certaine idéologie écologiste, contre le zèle ou au contraire l‘immobilisme des agents de l‘administration, pour essayer de faire parler d‘une seule voix des associations d‘éleveurs aux destins indissociables mais qui se vivaient comme concurrentes…
Les détails de l’action sont anecdotiques, il suffit de savoir qu’elle a brûlé énormément d’énergie. En 2004,nous aboutissions à la publication d’arrêtés qui marquaient une avancée certaine : le dialogue s’était engagé entre les pouvoirs publics et les associations représentatives, la répression sur le terrain avait été modérée, un texte équilibré reconnaissait notre action (nombreuses espèces ou variétés d’espèces reconnues comme domestiques, statut de l‘animal né et élevé en captivité),modulait les obligations de l’éleveur en fonction de la nature des espèces détenues comme de l’importance du cheptel. Même si tout n’était pas réglé, l’avenir paraissait plus serein. Nous avons maintenant un peu de recul qui nous permet de tirer quelques conclusions. Je le ferai à la lumière d’un chiffre qui m’a frappé : 33%des adhérents de notre association qui n’ont pas renouvelé leur participation en 2013 indiquent le faire pour cause d’arrêt d’élevage ou de réorientation vers des espèces domestiques. La pression administrative étant trop forte.
Effectivement les rapports de l’éleveur avec l’administration restent au mieux longs et compliqués au pire totalement démotivants. Le statut accordé à l’éleveur capacitaire le prive d’une grande part de sa liberté : le nombre et la nature des oiseaux détenus ne sont pas évolutifs, les cessions sont difficiles, l’asphyxie est au rendez-vous.
Comme souvent dans notre pays, lorsque l’administration entreprend de réglementer un secteur où elle n’a ni compétence initiale, ni moyens à consacrer, ni conscience de ce qu’une activité d’inspiration libérale peut impliquer ; elle créée des usines à gaz qui acculent l’usager à l’asphyxie. Pour ma part, en toute lucidité, je pense avoir contribué à faire que certaines portes puissent s’ouvrir, que nos activités aient une lisibilité aux yeux des pouvoirs publics, que l’étau se desserre un peu; mais beaucoup de chemin reste à faire car nous sommes passés du risque de mort subite que nous avions à affronter dans les années 90 au risque de mort lente que nous connaissons aujourd’hui.
Au bout du chemin, c’est le même péril mortel. L’action que j’ai menée de front avec une activité professionnelle chronophage et exigeante, m’a demandé beaucoup d’engagement et d’énergie. L’énergie n’est pas infiniment renouvelable. Depuis plusieurs années déjà je me suis mis en retrait, sans avoir pu ou su préparer la relève pour poursuivre un combat dont je m’aperçois au fil du temps qui passe, qu’il est loin d’être terminé. Il est nécessaire que parmi nos adhérents, des volontés se dressent pour reprendre le flambeau d’une contestation constructive. Je sais qu’ils auront le total soutien du CDE comme j’ai toujours eu le sien.
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